QuébecTop - CanadaTop - Mexicotop - ZhongguoTop - WorldTop
FranceTOP Logo
   Des articles sur les sujets qui vous touchent et le palmarès des sites que vous préférez
Mercredi, le 09 Juil 2008



Modèle lettre résiliation bail...

Article de Nathalie
2006-08-11

Souvent lors de démarrage d'entreprise ou de commerces nous avons recours à un bail commercial pour pouvoir exploiter un terrain, un emplacement pour un commerce, etc.

Mais qu'est-ce que réellement un bail commercial ? En général c'est un contrat que nous établissons avec un autre commerçant stipulant que nous louons un espace à ce dernier. Il peut avoir certaines closes ( ou restrictions ) qui peuvent être ajoutées à ce dernier. Il suffit de garder l'oeil ouvert pour ne pas avoir recours a ce que l'on appelle une résiliation bail commercial. Si nous ne respectons pas les clauses inscrites dans nos baux, le propriétaire peut selon la clause faire une cession bail commercial ce qui nous empêcherait d'exploiter notre commerce. Sur internet, pour nous facilité la construction d'un bail, il existe des modèles bail commercial gratuit que nous pouvons visualiser pour en créer. D'année en année, si nous sommes satisfais du service que nous obtenons, il y a une lettre qui nous arrive quelques mois avant l'échéance de notre contrat, c'est ce que nous appelons un renouvellement de bail commercial.

Avant tout, il faut faire attention à notre choix de bail commercial, car nous pouvons avoir d'agréable ou de mauvaise surprise. Il est important de prévoir une clause de fermeture du commerce, ou encore de résiliation de bail. En effet quelle sera la pénalité si vous décidez de déménager, ou encore de fermer boutique? Il est important de faire en sorte que c'est clauses soit établies afin d'éviter les litiges plus tard.



Articles connexes

Contact commercial : Plus de souci pour tout contact commercial au sein de votre société. Dorénavant, il v...

Directeur commercial : Un directeur commercial est responsable de son secteur . . . Le marketing est une sec...

Cours anglais commercial : Cours anglais commercial. . . Quand on travaille dans l'import-export, il est impérat...

Aidez-nous à rendre ce site meilleur !
Si vous trouvez un article offensant ou de mauvaise qualité et/ou des
fautes d'orthographe, veuillez communiquer avec nous.
Merci.




Lisez nos Top articles Français >Articles suivants:
Contact
©2004 www.franceTOP.com - tous droits réservés