| Des articles sur les sujets qui vous touchent et le palmarès des sites que vous préférez |
Mardi, le 22 Mai 2012 |
|
Airbus mis hors de cause dans le crash du mont Saint Odile.
La cour d'appel a rendu son verdict en ce qui concerne le procès du crash du mont saint Odile : Airbus n'est pas responsable. Par contre, la responsabilité civile d'Air France est maintenue. Ce verdict a pour conséquence le refus que les frais de justice des familles des victimes soient remboursés.
Les faits avaient eu lieu en 1992, et 87 personnes étaient décédées. Airbus et air inter avaient été accusés de négligence dans la conception du cockpit. 500 000 euros avaient été décidés en première instance en dédommagement des frais de justice engagés par les familles. Celles-ci ont annoncé qu'elles allaient se pourvoir en cassation, bouleversées par cette décision qui leur paraissait incompréhensible.
Articles connexes Decision imminente dans le cas de chantal sebire : Chantal Sebire attend aujourd'hui la décision qui lui permettra peut-être de mourir d... Une defense de la guerre en irak dans les ecoles anglaises : Un syndicat d'enseignants dénonce une programmation pour les classes anglaises. Elle ... Dopage dans le sport : Augmentation notable des contrôles antidopage. L'Agence française de lutte contre l...
Aidez-nous à rendre ce site meilleur ! |
Lisez nos Top articles Français >Articles suivants:
Vous avez des questions sur la beauté ou la mode, les expert de Ads beauté sont là pour vous donner la Reponse Liste des Éditeurs Ajouter un article | ||||||||||||||||||