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Samedi, le 11 Oct 2008 |
Sncf
C est environ trois ans après l'ouverture de la voie ferrée anglaise, que les Chemins de fer Français sont nés en 1827 et fut inaugurée entre Saint Etienne et la Loire Andrézieux.
La première voie ferrée française suivie en 1830-1832 de la ligne Saint Etienne Givors Lyon et prolongée par la suite, en 1836 d'Andrézieux à Roanne. Les petites lignes de quelques dizaines de kilomètres étaient réalisées pour transporter a cette époque le charbon à la voie d'eau la plus proche (Loire ou Rhône), les péniches prenaient ensuite la relève. Pas nécessairement ouvertes au transport des voyageurs, qui était assuré au commencement avec des tombereaux ouverts, dans des conditions rudimentaires, par la suite d’autres voitures plus confortables furent mises en service. Création de la SNCF en 1937 Les droits d'exploiter et de construire des chemins de fer furent accorder en 1938 ils étaient détenus précédemment par des concessions , Paris-Lyon-Méditerranée Midi Nord, Est, Paris-Orléans, ainsi que de deux réseaux d'état et Alsace Lorraine, état furent une entreprise est née régie par le code du commerce son nom SNCF. Au commencement la SNCF était une société d'économie mixte avec actions soit de1938 à 1982, son capital était réparti entre l'état 51% et les autres compagnies 49%. Décentralisation de la SNCF en 1972 Depuis 23 décembre 1971 la gestion de l'Entreprise et la structure administrative de la SNCF ont été réformées avec la création de 25 Régions désignées par le siège de la Région a l’exception des Régions de l'Ile de france 1972 voit également la création du Service National des Messageries SERNAM. Transformation de la SNCF en EPIC 1983 La SNCF devient l’EPIC établissement Public Industriel et Commercial au 1 janvier 1983 suite au vote sur la Loi d'Orientation des Transports Intérieurs LOTI. L'EPIC est un organisme public d’une autonomie financière a personnalité morale, chargé de gérer ce service dans le but de l'intérêt général de tous. Il doit rechercher la balance de ses revenus et de ses dépenses ainsi que d’assurer les missions du service public. En contrepartie de ses missions de service public qui ont un coût, celle ci reçoit une contribution financière de l'état. Elle reçoit de l'état et des Collectivités locales des montants d’argent qui ont pour but d’harmoniser les situations de concurrence entre le transport ferroviaire et les autres modes de transport terrestre et autres. Création de l'établissement public Réseau Ferré de France (RFF) 1997 Le Président de la République a promulguée la loi portant sur la création de l'établissement public "RFF" Le 15 Février 1997. A cause des difficultés croissantes liées à la faiblesse de ses trafics mais surtout aux conditions particulièrement déséquilibrées de financement de ses infrastructures cette réforme était nécessaire. Avec cette réforme elle peu consacrer librement à ses buts d'entreprise public : servir les usagers aux meilleures conditions de prix et de qualité afin d’assurer la meilleure gestion des l'infrastructures, et ne plus interfère avec les missions qui relevaient de l'état. Elle conserve bien sur la grande majorité des attributions qu'elle exerçait en propre et restitue à RFF les responsabilités qu’elle exerçait pour l’état, vu sur choix et financement des investissements, financement du compte de gestion de l'infrastructure, perception des redevances. Le RFF se substitue à l'état pour payer la SNCF sa mission de gestion de l'infrastructure, et non plus sur la base d'une contribution déconnectée de la prestation donnée, mais assujetti a une convention liant prestations et rémunérations.
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